Licence photo et droit d’auteur : tout ce qu’il faut savoir

Tout bon photographe sait à quel point la sensibilité artistique peut être importante. Il faut un style, une esthétique ou un instinct créatif pour se démarquer des autres. Des heures de travail sont nécessaires pour parfaire son art et trouver son style. C’est pourquoi vous ne souhaitez sans doute pas que des personnes s’accaparent les photos sur lesquelles vous avez travaillé pendant des heures et les publient sans votre accord.

Vous n’avez peut-être jamais pensé aux droits d’auteur, au copyright et aux licences ; à l’aspect légal de publier vos photos. Il est cependant essentiel de comprendre les lois mises en place pour protéger vos propriétés intellectuelles, ainsi que celles des autres.

C’est tout aussi important au moment du montage photo : si vous aimez superposer des images d’archives ou intégrer d’autres éléments à vos photos, vous ne pouvez pas simplement choisir une photo de Google Images. Il vous faut une autorisation pour utiliser ces images. Vous êtes perdu ? Ne vous inquiétez pas ! Lisez cet article pour tout comprendre des droits d’auteurs, du copyright, de la reproduction d’images et de la protection de votre travail.

A qui revient le droit d’auteur d’une photo ?

A partir du moment où un contenu original est créé, que ce soit une photo, une peinture, un texte ou une partition de musique, son auteur est protégé par un copyright. En France, le droit d’auteur, qui est codifié par le code de la propriété intellectuelle, reconnaît en tant qu’auteur toute personne physique qui crée une œuvre. Il n’est donc pas nécessaire de déposer votre création sur un registre comme vous pourriez le faire pour une marque. A partir du moment où vous l’avez créée, elle vous appartient légalement et ne devrait pas être utilisée sans votre consentement. A une seule exception près : l’agence photo. Dans ce cas précis, c’est cette dernière qui détiendra les droits d’auteur pour l’ensemble du travail réalisé chez elle.

Si le sujet de votre photographie est un paysage ou une nature morte, cela ne pose pas de problème. Cependant, cela se complique si une autre personne figure sur votre image, un modèle par exemple. Bien que vous continuiez à détenir les droits d’auteur, ils conserveront un droit à l’image sur l’utilisation de votre photo. Dans le cas où vous souhaiteriez la vendre ou la distribuer, il vous faudra acquérir l’autorisation du modèle. Pas d’inquiétude cependant, si vous travaillez avec des modèles professionnels, ils sont habitués à ces modalités.

Qu’est-ce qu’une violation des droits d’auteur ?

Si votre image est utilisée sans votre consentement, il s’agit d’une violation de vos droits d’auteur, comme dans les cas suivants :

• Reproduction de votre image
• Copiée dans une œuvre dérivée
• Publiée
• Affichée publiquement
• Performée publiquement (dans le cas d’une œuvre dramatique ou musicale)

Vous pouvez alors engager des procédures juridiques contre le coupable et demander le retrait de vos images.

Même si votre travail a été reproduit accidentellement, modifié pour paraitre différent, publié avec un avis de non-responsabilité vous déclarant comme auteur, ou bien retiré immédiatement, vous êtes en droit de faire marcher vos droits d’auteur. Dans la plupart des cas, la violation de droits d’auteur est résolue par le paiement d’une rémunération convenue.

Pouvez-vous vendre vos droits d’auteur ?

Il est possible que vouliez que d’autres personnes puissent utiliser votre image pour leur usage personnel ou à des fins commerciales. Dans la plupart des cas ils peuvent vous contacter et vous demander la permission directement. Vous garderez certains droits dans ce cas-là :

• Le droit de refuser que votre image soit modifiée.
• Le droit de refuser que votre image soit utilisée dans un certain contexte. Par exemple, si l’on a recours à votre image pour promouvoir une cause qui risque de nuire à votre réputation.
• Le droit de refuser d’être identifié en tant qu’auteur de l’image.

Vous pouvez également renoncer à ces droits, qu’on appelle aussi des « droits moraux », et devriez clarifier votre position à l’écrit dans un document qui stipule également que vous donnez le droit d’utilisatSans trace écrite de cet accord il sera impossible de prouver légalemention de votre image.  que vous avez consenti à l’utilisation de votre photo. Vous ne pourrez pas non plus justifier votre rémunération quant à l’utilisation de cette dernière. Si vous avez beaucoup d’images, il serait peut-être préférable de faire appel à un organisme de gestion collective pour gérer toutes vos licences.

Certains photographes professionnels utilisent une licence à usage personnel gratuit, mais font payer l’usage commercial, ou la modification de la photo. Ce type de licence, appelée creative commons (« licences créatives communes »), est souvent utilisée par les créateurs pour définir clairement leurs droits et ceux des utilisateurs.

Si vous souhaitez le retrait complet de vos droits d’auteurs, vous pouvez faire rentrer votre image dans le domaine publique. Ainsi, n’importe qui peut utiliser votre image pour n’importe quelle raison, sans devoir vous contacter ou vous payer.

Maintenant que vous savez comment protéger vos droits d’auteur sur vos images et respecter ceux des autres, laissez libre court à votre imagination avec vos photos et vos créations !